Marque enregistrée - Marque en non vigueur

i - Manuel le manuel électronique interactif
GAULTIER Stéphane

Numéro de dépôt :
3012154
Date de dépôt :
06/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/03/2010
i - Manuel le manuel électronique interactif de GAULTIER Stéphane

Présentation de la marque i - Manuel le manuel électronique interactif

Déposée le 6 mars 2000 par GAULTIER Stéphane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « i - Manuel le manuel électronique interactif » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-15 du 14 avril 2000.

Le déposant est GAULTIER Stéphane, domicilié(e) 23 LA GAILLARDERIE, 78590 NOISY LE ROI - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAULTIER Stéphane - France.

La marque i - Manuel le manuel électronique interactif a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3012154.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque i - Manuel le manuel électronique interactif est expirée depuis le 6 mars 2010.

GAULTIER Stéphane a également déposé les autres marques suivantes : e-manuel , EDITRONICS


GAULTIER Stéphane - 23 LA GAILLARDERIE, 78590 NOISY LE ROI - France


GAULTIER Stéphane - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-32

Inscription le 18 juin 2001 - Transmission totale de propriété n°325541 - Publication au BOPI 2001-06-18

Inscription le 26 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°424947 - Publication au BOPI 2005-12-26

Publication - Publication le 14 avr. 2000 au BOPI 2000-15

Inscription le 9 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°509613 - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-11-09

Inscription le 9 novembre 2009 - Changement de dénomination n°509614 - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-11-09

Appareil d'enseignement. Equipement pour le traitement de l'information, logiciels. Edition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques. Services de transmission d'information par voie télématique, services de télécommunication, de messagerie électroniques par réseaux Internet.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.